1. Objet et Nature Non Commerciale du Portail
Le présent portail est un outil d'information publique et d'administration associative à destination des élèves, des familles, des enseignants et des partenaires institutionnels. L'association n'exerce aucune activité commerciale ou marchande. Aucune transaction financière, vente de bien ou prestation payante n'est réalisée sur ce site.
Exemptions et Périmètre d'Activité
Conformément à l'article 261-7-1° du Code Général des Impôts relatif aux organismes à but non lucratif régis par la loi de 1901, les activités de l'association s'inscrivent strictement dans le cadre de l'intérêt général éducatif et sportif.
2. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur
L'ensemble des textes, structures graphiques, logos, documents administratifs et photographies publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE FERDINAND DE LESSEPS ou font l'objet d'autorisations d'usage régulières.
Droits de Reproduction
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle des contenus du site, sans l'accord préalable et écrit du bureau de l'association, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
3. Limites de Responsabilité et Liens Hypertextes
L'association s'efforce de fournir des informations factuelles et régulièrement mises à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions involontaires peuvent survenir. L'association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au portail ou de l'utilisation des contenus.
Liens vers des Sites Tiers
Les liens hypertextes pointant vers des ressources externes (Service-Public.fr, Ministère de l'Éducation Nationale, UNSS) sont fournis à titre d'information complémentaire. L'association n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers.